Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGICARD TWO-WAY
AMPY AUTOMATION - DIGILOG LIMITED

Numéro de dépôt :
94536396
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque DIGICARD TWO-WAY

Déposée le 16 septembre 1994 par AMPY AUTOMATION - DIGILOG LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGICARD TWO-WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est AMPY AUTOMATION - DIGILOG LIMITED, domicilié(e) Deeping St James PETERBOROUGH PE6 8RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque DIGICARD TWO-WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGICARD TWO-WAY est expirée depuis le 16 septembre 2004.

AMPY AUTOMATION - DIGILOG LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ELECTROCARD TWO-WAY


AMPY AUTOMATION - DIGILOG LIMITED - Deeping St James PETERBOROUGH PE6 8RS ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Appareils et instruments électriques, électroniques, radiotéléphoniques, infrarouges, satellites, optiques, magnétiques, audio, inducteurs, capacitifs pour recevoir et transmettre des signaux, particulièrement des données; lecteurs de cartes; supports informatiques exploitables en langage machine portant de l'information sous forme de cartes, de jetons, de touches, et produits analogues, particulièrement cartes portant des données magnétiques; lecteurs pour recevoir et décoder ces supports informatiques exploitables en langage machine comportant des dispositifs programmables (cartes à mémoire); appareils de traitement de données; ordinateurs; appareils d'entrée et de sortie pour usage avec des appareils de traitement de données et des ordinateurs, tous ces produits pour recevoir et transmettre des données à et depuis les appareils de traitement de données et les ordinateurs; parties constitutives des produits susmentionnés.Articles en papier et en carton sous forme de cartes pour usage dans le contrôle de machines et étant exploitables en langage machine ou comportant de l'information exploitable en langage machine

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.